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  • Conditions Générales d’Utilisation

    07 septembre 2018

    Introduction

    Les présentes conditions générales d'utilisation s’appliquent à l’Application ONEJITSU.

    Conditions d’accès à ONEJITSU

    Quels services fournit ONEJITSU ?

    L’Application permet aux utilisateurs d’accéder aux services suivants :

    Vos engagements et responsabilités

    Engagements de PHIL&KOD

    Protection des données personnelles

    Les données des utilisateurs sont collectées et traitées conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD.

    Tarification

    L’Application est gratuite pour les utilisateurs sportifs. Un abonnement est requis pour administrer une Académie.

    Droit applicable

    Ce contrat est régi par le droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera déterminé selon les règles de droit commun.